Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES OLIVIERS
Numéro de dépôt :
1331252
Date de dépôt :
19/07/1985
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
19/07/1995
Présentation de la marque DOMAINE DES OLIVIERS
Déposée le 19 juillet 1985 par CHAZOTTES Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « DOMAINE DES OLIVIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES OLIVIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES OLIVIERS est expirée depuis le 19 juillet 1995.
CHAZOTTES Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18